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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Vinet-Delpech
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HERITAGE RUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITAGE RUSSE
Distillerie Vinet-Delpech, SAS

Numéro de dépôt :
4043485
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
HERITAGE RUSSE de Distillerie Vinet-Delpech

Présentation de la marque HERITAGE RUSSE

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Vinet-Delpech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HERITAGE RUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Vinet-Delpech domicilié(e) 3 impasse Félix Chartier - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 250 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque HERITAGE RUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE RUSSE est expirée depuis le 25 octobre 2023.

Distillerie Vinet-Delpech a également déposé les autres marques suivantes : . MIRACLE . 1860 , MIRACLE 1860 , EAGLES , BERFORT EVANI , Delpech-Fougerat , LOUISTON ROYAL , CHECOMTE D'OR , HÉTÉROSIS , BERFORT Evani , EAGLES


Distillerie Vinet-Delpech, SAS - 3 impasse Félix Chartier - 17520 - BRIE SOUS ARCHIAC - France - SIREN 527250120


FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651528 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787033 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.